Hopz Haus

Reglement intérieur de l'association Hopz Haus

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les modalités de fonctionnement interne de l’association Hopz Haus.
Il s’applique à l’ensemble des adhérents, ainsi qu’aux bénévoles, qu’ils soient ponctuels ou récurrents, et ce dès l’adhésion, y compris provisoire.

Ce règlement complète les statuts sans s’y substituer. Toute participation à la vie de l’association ou à un événement organisé par Hopz Haus vaut acceptation pleine et entière du présent règlement.

Hopz Haus est pensée comme une « Safe Place » : un espace sûr, respectueux et inclusif. Le nom même de l’association reflète cette philosophie : Hopz, identité du projet, et Haus (maison), symbole d’un lieu protecteur, bienveillant et partagé.

ARTICLE 1 - PRINCIPES GÉNÉRAUX

L’association Hopz Haus repose sur les principes suivants :

・respect des personnes, sans distinction ni discrimination,

・sécurité du public, des adhérents et des équipes,

・liberté artistique et culturelle dans un cadre responsable,

・respect des lois et règlements en vigueur.

Tout comportement contraire à ces principes est incompatible avec l’esprit et les valeurs de l’association.

ARTICLE 2 - ADHÉSION ET PORTÉE DE L’ADHÉSION

L’adhésion à l’association a pour objectif principal de soutenir le projet associatif, ses valeurs et son objet.

L’adhésion :

・ne confère aucun droit automatique d’accès aux événements,

・n’a pas pour but principal l’accès aux événements, lesquels sont organisés indépendamment de l’adhésion,

・n’implique aucune obligation pour l’association d’inviter un adhérent à un événement.

L’accès aux événements s’effectue sur invitation et dans la limite des capacités d’accueil.

En cas de refus définitif d’adhésion à l’issue d’une période d’adhésion provisoire, toute réservation liée à un événement à venir pourra être annulée.

ARTICLE 3 - COMPORTEMENT DES ADHÉRENTS

Les adhérents s’engagent à :

・adopter un comportement respectueux et responsable,

・respecter les consignes données par l’association et ses représentants,

・ne pas mettre en danger autrui ni eux-mêmes,

・s’abstenir de tout propos ou comportement contraire aux valeurs de l’association.

En cas de comportement inapproprié (propos contraires aux valeurs, non-respect des consignes, mise en danger, attitude inadaptée), l’association se réserve le droit de procéder à un rappel à l’ordre, sans que cela constitue nécessairement une sanction statutaire.

ARTICLE 4 - ÉVÉNEMENTS ET ACCÈS AU PUBLIC

Les événements organisés par Hopz Haus sont, à ce jour, réservés aux adhérents, majeurs, afin de garantir la cohérence des valeurs portées par l’association.

Avant chaque événement, une publication est mise en ligne sur le site internet de l’association permettant la réservation de billets.

L’association se réserve le droit :

・de procéder à un tri préalable des réservations par un responsable d’événement désigné,

・de refuser l’accès à un événement à toute personne manifestement en état d’ivresse, ou dont la tenue ou le comportement serait jugé inadapté, selon une politique privée comparable à celle des établissements de nuit.

La vérification des billets et, le cas échéant, de l’identité, est assurée par les agents de sécurité.

Le refus d’accès ou l’exclusion d’un événement ne constitue ni une sanction disciplinaire ni une radiation de l’association.

ARTICLE 5 - BÉNÉVOLES

Les bénévoles intervenant lors des événements sont choisis par l’association en fonction des besoins et des disponibilités. Leur engagement peut être ponctuel ou récurrent, sans caractère obligatoire.

Tout bénévole doit obligatoirement signer une attestation de bénévolat. Il est soumis au présent règlement, même s’il n’est pas adhérent.

Les bénévoles sont des personnes compétentes, exerçant leur métier ou leurs activités habituelles (barman, sécurité, technicien son et lumière, artistes, etc.). Ils sont formés, habilités à manipuler leur matériel, à gérer les missions confiées et, le cas échéant, à encaisser des sommes.

L’association rappelle qu’elle est à but non lucratif. L’ensemble des recettes est exclusivement destiné à couvrir les frais réels liés à l’organisation des événements (location de lieux, transports, technique, décoration, bar, assurance, site internet, domiciliation, impression de documents, etc.).

ARTICLE 6 - SÉCURITÉ ET RESPONSABILITÉ

La sécurité du public est une priorité absolue. Les événements sont organisés dans des lieux sécurisés, avec la présence d’équipes de sécurité.

Les bénévoles et adhérents doivent se référer aux consignes prévues dans le règlement spécifique des bénévoles.

L’association ne saurait être tenue responsable des agissements individuels contraires à la loi. En cas d’incident grave, les événements sont assurés au nom de l’organisateur le cas échéant. Toute personne agissant hors du cadre légal engage sa responsabilité personnelle.

ARTICLE 7 - IMAGE, COMMUNICATION ET CONTENUS

Les adhérents et bénévoles sont autorisés à capturer et diffuser des images ou vidéos lors des événements, notamment sur les réseaux sociaux, tant que ces contenus respectent l’image et les valeurs de l’association.

L’association se réserve le droit de demander la suppression de tout contenu jugé contraire à ses valeurs ou à son image. Cette demande devra être respectée sans délai.

L’association peut utiliser les images ou contenus captés lors de ses événements, dès lors que ces contenus n’auraient pas existé sans la participation à l’événement.

ARTICLE 8 - ENCAISSEMENTS ET REMBOURSEMENTS

Les encaissements réalisés lors des événements sont effectués dans un cadre non lucratif et font l’objet d’une comptabilité conforme à la réglementation applicable aux associations loi 1901.

Toute demande de remboursement (billet d’entrée ou achats effectués lors d’un événement) est possible jusqu’à cinq (5) jours avant l’événement, afin de permettre la remise en vente des places.

Passé ce délai, aucun remboursement ne pourra être garanti.

Les remboursements sont soumis aux conditions et délais des prestataires de paiement utilisés (tels que SumUp ou Weezevent). En cas d’impossibilité de remboursement par ces prestataires, l’association ne pourra être tenue d’avancer des fonds.

Toute demande devra être effectuée en priorité auprès du prestataire concerné, via les moyens mis à disposition (formulaire en ligne ou courrier).

ARTICLE 9 - MESURES INTERNES

En cas de manquement au présent règlement, le bureau peut prendre toute mesure adaptée, notamment :

・rappel verbal ou écrit,

・exclusion d’un événement,

・suspension de participation aux activités.

Ces mesures relèvent de la gestion interne et ne constituent pas nécessairement une sanction statutaire.

ARTICLE 10 - MODIFICATION ET APPLICATION

Le présent règlement intérieur est applicable dès l’adhésion, y compris provisoire.

Il peut être modifié à tout moment par décision du bureau.

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